Rapport socioéconomique sur l'exploitation artisanale des…

Dans les zones minières, c'est la libéralisation de l'exploitation ... des visites aux communautés et aux sites miniers, des enquêtes de terrain aux débats en .... de prospection traditionnelle qui se fait sans instrument de détection appropriés.

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Communication, éducation et sensibilisation du public…

les instruments et les méthodes de communication, d'éducation et de sensibilisation ... enquête a été conduite du 1er au 31 mai pour préciser les contributions...

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Rapport final EESS Mine Burkina Faso Chambre des Mines du…

économiques et environnementaux de l'activité minière, qu'elle soit ... Une enquête a été réalisée au niveau des gestionnaires des collectivités et des ..... La mise en application des instruments économiques et financiers de l'environnement,.

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Rapport de la commission d'enquête sur les causes des…

Après avoir fait adopter à l'unanimité la création de la commission d'enquête, il a ... efficace de prévention ne pourrait durablement se résumer à un instrument, ..... hydrogéologue au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM),...

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atelier d'examen par les pairs '' enquete…

INSTRUMENTS DE REGULATION. DE LA PRODUCTION. • LES LICENCES REQUISES. • LES REDEVANCES SUPERFICIAIRES PAR. TITRE MINIER.

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L'exploitation minière et les droits humains …

Mission internationale d'enquête. Septembre 2007 N°477 ... LES EXPLOITATIONS MINIERES AU MALI : LA RESPONSABILITE DES ENTREPRISES .................................16. 1) Le cadre ...... Principaux instruments internationaux de protection.

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Les exploitants miniers burundais à l'épreuve de la…

Aperçu sur le potentiel minier et l'exploitation minière au Burundi ............... 2. III. ...... miniers enquêtés affirment ne pas connaitre les différents instruments.

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Ressources en hydrocarbures de la France | Ministère de la…

1 mars 2017 ... Les principales étapes de la vie d'un projet minier / hydrocarbures ..... demande de renouvellement fait l'objet d'une enquête publique d'une durée qui ... Il existe trois instruments fiscaux spécifiques à l'activité d'extraction : la...

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État des lieux sur le travail décent dans le secteur minier…

26 sept. 2012 ... minières du Cameroun pour l'intérêt de la population, de l'État et des investisseurs en .... La répartition des échantillons de l'enquête est consignée dans le .... avec notamment, la ratification de la quasitotalité des instruments.

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Le Burkina perd 551 milliards dans l'exploitation…

25 oct. 2016 ... La Commission d'enquête parlementaire sur la gestion des titres ..... minier sont encadrées par des instruments juridiques internationaux et...

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offre technique PovertyEnvironment Initiative

Les instruments économiques pour la gestion rationnelle des pesticides ..... minier, et faire, ensuite, l'évaluation de ces instruments en déterminant les ...... l'environnement, assortie d'une enquête publique et d'un plan d'atténuation ou de.

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La France, le nouvel eldorado des chercheurs d'or? …

6 mai 2016 ... ENQUÊTE Depuis trois ans plusieurs sociétés se sont vues attribuer des ... Bercy mise aussi sur un autre instrument: le futur code minier.

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Anthropologie de la mine : travailler sur/dans/avec le secteur…

Le secteur minier est devenu pour l'anthropologie un objet d'investigation .... comme des instruments d'une gouvernementalité néolibérale ou encore comme .... Leah Horowitz (2002) puis l'enquête menée par l'Institut agronomique néo.

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L'industrie minière en Haïti: enjeux et réalités …

La mise en valeur des ressources minières est l'une des priorités du ... d'enquête journalistique. ... minier et des enjeux que cela soulève, incluant les impacts ..... instrument international juridiquement contraignant pour réglementer, dans le...

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guide des procedures administratives relatives au departement…

12 Autorisation d'envoi des échantillons miniers pour analyse à l'étranger ..... La Direction Régionale du Département de l'Energie et des Mines (Enquête ...... chaque instrument de contrôle ou copie certifiée conforme de tout autre document.

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Enquête québécoise sur l'industrie de…

(EQIE) de 2011 et l'Enquête sur l'industrie de l'environnement (EIE) de 2004 ..78. 4 Questionnaire . ..... septiques, la fabrication de convertisseurs catalytiques, de poubelles, d'instruments ... traction minière, l'exploitation forestière, l'approvi.

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CONSEIL DE SECURITE: LE LIEN ENTRE LA POURSUITE DU ...

14 déc. 2001 ... ... et ses enquêtes ont confirmé que l'exploitation des ressources persistait. ... Development Ltd de M. Rautenbach et le Groupe minier central, société ...... en œuvre des instruments politiques dans un conflit qui est devenu,...

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rapport d'enquete publique Préfecture du…

22 janv. 2016 ... 25 Observations sur le déroulement de l'enquête. TITRE 3: ANALYSE DU .... Douai, le Bassin Minier Douaisiens, la vallée de la Sensée, une partie de la Pévèle et du PNR ...... Les instruments de mesure de la nacelle.

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Memoire Online La problématique de l'exploitation…

Si nous avons choisi ce sujet «la problématique de l'exploitation minière ..... en contact direct avec nos sujets d'enquête afin de récolter des renseignements ..... dans une société, dans une collectivité, les instruments et les techniques utilisées...

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Contribution à l'évaluation des impacts environnementaux…

Instruments juridiques et institutionnels du secteur minier au Mali. Le Mali a ..... Rapport international d'enquête : l'exploitation minière et les droits humains au...

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Code minier : une réforme complexe et paradoxale, par…

21 mars 2015 ... En effet, le droit minier sera éclaté en plusieurs instruments. .... Le rapport Tuot proposait la création d'un "groupement momentané d'enquête".

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Formation en techniques d'enquêtes statistiques. …

Caractéristiques d'une enquête ; notions de sondage ; préparation et la réalisation d'une enquête. ... L'élaboration des instruments de saisie des données.

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8 Les plans de préventions des risques miniers Internet…

Faute d'outils réglementaires spécifiques, la prévention des risques miniers a d'abord été appréhendée à l'aide des instruments juridiques existants. ... enquête publique dans les communes concernées ;; approbation du plan par arrêté...

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Afrique du Sud : lancement d'une commission…

23 août 2012 ... L'enquête doit déterminer les responsabilités de la compagnie minière Lonmin – qui exploite la mine de Marikana – de la police ... qui est inutile car il y a assez d'instruments juridiques à la disposition des travailleurs et des...

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Ressources Minières et Taxation des revenus …

L'objet de ces enquêtes : les ressources minières, objet de bien de .... Partie I: Génération et Partage de la Rente minière, Les instruments de politiques.

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Comment choisir un bon prestataire d'enquêtes ? …

La fiabilité et la valeur des résultats dépendent étroitement de l'instrument utilisé. Si les interviews personnelles et téléphoniques ou même les enquêtes...

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commission d'enquete parlementaire Assemblée…

30 juin 2016 ... La Commission d'enquête parlementaire sur la gestion des titres miniers et la responsabilité sociale des entreprises minières tire ses origines de la volonté de ...... instruments juridiques internationaux et nationaux qui sont...

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Canevas du rapport sur le travail des enfants Unicef

Tableau 3: Répartition de enquêtés selon le groupe ethnique des quatre régions ... Tableau 9: Répartition des enfants sur les sites miniers selon le statut de résidence . ..... instrument qui guidera la prise de décisions éclairées en faveur de la...

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Dr OUSSENI TAMBOURA, PRESIDENT DE LA COMMISSION D ...

4 nov. 2016 ... Dr Ousséni Tamboura : Les Commissions d'enquête, il faut le rappeler, sont définies ... elle ne peut pas être un instrument de règlement de comptes. .... En plus de cela, il y a la spéculation sur les titres miniers et c'est donc au...

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Industrie minière et programmes de développement…

28 juil. 2016 ... Ainsi, le concept de développement durable dans l'industrie minière se réfère à ..... le pays s'est doté d'un ensemble d'instruments6 lui permettant de ... L'enquête s'est déroulée en trois étapes entre mai et septembre 2014.

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Rapport de la Commission d'enquête parlementaire…

25 oct. 2016 ... La Commission d'enquête parlementaire (CEP) sur la gestion des titres miniers et la responsabilité sociale des entreprises minières a été mise...

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Transformer un risque élevé en un très grand potentiel Raymond…

L'enquête sur l'industrie minière de Grant Thornton. International présente une ..... souscriptions privées ou des instruments financiers hybrides), en ayant des...

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Questionnaire de l'Enquête sur les conditions de…

Nous menons une enquête nationale sur le financement des petites et moyennes entreprises. ... la mieux informée des finances de l'entreprise et des instruments de crédits. .... b) Extraction minière et extraction de pétrole et de gaz (SCIAN 21)

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Exploitation minière à grande échelle en équateur et…

cadre des recherches sur le terrain, l'équipe d'enquête a mené des entrevues, ... de la jurisprudence et d'autres instruments juridiques pertinents au sein des.

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Instruments Juridiques | International Seabed…

Le « code d'exploitation minière » est un ensemble détaillé de règles, réglementations et procédures élaborées par l'Autorité internationale des fonds marins...

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Document d'orientation d'enquête sur les…

Les problèmes liés aux instruments ... enquête afin de déterminer si les...

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Déversement d'eaux usées à Fermont aux installations de la…

il y a 6 jours ... La minière ArcelorMittal est aux prises avec une situation climatique qui a provoqué un déversement d'eaux de drainage à ses installations de...

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Travail des enfants dans le site minier…

Les instruments juridiques qui forment la base de ce travail comprennent : ..... Le désordre observé dans l'octroi des titres miniers sans une enquête préalable...

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Enquêtes et programmes statistiques Enquête…

26 oct. 2015 ... La présente enquête est menée pour fournir aux Canadiens des indicateurs ... de l'eau utilisée par les industries manufacturières et minières et par les centrales thermoélectriques au Canada. ... Élaboration de l'instrument.

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Glossaire minier

Le Glossaire minier constitue la première tentative d'étendre le lexique inuktitut au ... Organisme officiel chargé d'enquêtes détaillée des caractéristiques ..... à aiguiser par meulage, des outils des couteaux et autres instruments tranchants.

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Le Nigéria est riche dans des ressources minérales solides, par exemple: Le kaolin, le gypse, le mica,…

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